Politique de bagage

Articles autorisés à bord

Propair autorise le passager à emporter avec lui dans l’avion un bagage cabine et un effet personnel à bord des appareils de 10 places et plus.

Poids maximum de 13lbs
Dimension maximale 9po x 10po x 15po.

Poids maximum : 5lbs

Dimension maximale : 5po x 7po x 3 po.

Voici des exemples d’effets permis à bord:

Petit sac à main
Manteau ou autre vêtement d’extérieur
Article pour bébé
Petit appareil électronique.
Parapluie

Un seul bébé de moins de deux ans peut voyager gratuitement s’il est assis sur les genoux d’un passager qui est âgé d’au moins 16 ans.

Le parent/tuteur relié à la réservation a le droit d’avoir un article de plus (poussette, parc, banc d’auto) qui n’entrent pas dans la franchise de bagage.

Les passagers devraient toujours apporter leurs médicaments sur ordonnance à bord, dans leur bagage de cabine. Les passagers souffrant d'allergies sévères devraient avoir en leur possession un ou plusieurs auto-injecteurs EpiPen, comme ils le feraient en toute autre circonstance.

Les articles suivants sont autorisés en tout temps, en plus de la franchise de bagages de cabine :

Aides à la mobilité (ex. orthèses, canne, béquilles, déambulateur et appareil de communication*) ou autres articles destinés à des besoins spéciaux;
Outils, de toute taille, requis par un passager ayant des besoins spéciaux et voyageant avec une aide à la mobilité;
Équipement médical fonctionnant avec une batterie ou des piles (ex. appareil CPAP ou de traitement de l'apnée du sommeil) et concentrateur d’oxygène individuel;
Médicaments dans leur contenant d'origine;
Seringues ou aiguilles hypodermiques pour usage médical (ex. EpiPen), si la gaine est intacte et si les médicaments sur ordonnance qui les accompagnent portent une étiquette indiquant le nom du médicament et le nom de la clinique ou de la pharmacie l'ayant délivré;
Contenant pour le transport de matériel essentiel au maintien de la vie

* Tout dispositif qui aide un passager à communiquer (p. ex. systèmes de suppléance à la communication et dispositifs de communication auxiliaires).

Transport des bagages et des animaux

Pour tout article ou équipement de sport un frais est applicable. Le poids maximal pour tout article est de 25lbs par contenant et/ou équipement.

Les articles de sport qui ne sont pas mentionnés dans le tableau ci-dessous ne sont pas acceptés à bord de nos aéronefs, à l’exception des poches de hockey, qui sont transportées sans frais. Les articles et équipements de sport sont acceptés uniquement à bord de nos Beechcraft 1900D.

Le passager doit mentionner tout article ou équipement de sport lors de la réservation, avec un préavis minimal de 48 heures avant son vol. Si le préavis n’est pas respecté, l’article ou l’équipement de sport pourrait être refusé lors de l’enregistrement. Un maximum d'un article ou équipement de sport est permis par vol.

Les frais de franchise de bagage ne s’appliquent pas aux équipements de sport, c’est-à-dire que seul le frais par équipement sera facturé. Selon la capacité du vol et la charge prévue, la confirmation d’embarquement aura lieu 24 heures avant le vol.

Le tableau ci-après présente les équipements de sports acceptés :

ARTICLES DE SPORT	INSTRUCTIONS D'EMBALLAGE
SAC DE GOLF Il doit contenir au maximum ; · 10 clubs de golf, · 10 balles de golf, · 1 paire de chaussure	L’équipement doit être dans un étui rigide ou moulé conçu pour le transport. Si le sac de golf n’est pas complètement fermé Propair Inc est en droit de le refuser. Les bâtons de golf doivent être couverts, sinon Propair Inc ne peut pas être tenu responsable en cas de bris ou de perte durant le transport
BICYCLETTE 1 Bicyclette par passager est permise.	La bicyclette doit être emballée dans une boîte ou un étui afin d’être protégée durant le transport. Les roues devront être enlevées et partiellement dégonflées. Les pédales doivent également être retirées.
SKIS ET PLANCHES À NEIGE La mesure maximale permise est de 9 pieds (en longueur).	Les skis doivent être placés dans un étui conçu pour le transport. Si possible, les bâtons doivent être emballés dans le même sac. Les planches motorisées ne sont pas acceptées à bord de nos aéronefs.
ÉQUIPEMENT DE PLONGÉ Les articles acceptés pour la plongé sont les suivants; ▪ Masque de plongé et tuba; ▪ Ceinture de poids/harnais; ▪ 1 Paire de palmes.	Les bonbonnes d’oxygène pour la plongée ne sont pas acceptées à bord de nos aéronefs. L’équipement de plongé doit être emballé adéquatement afin d'être bien protégé lors du transport. Propair Inc se dégage de toute responsabilité pour tout équipement emballé de façon inadéquate.
KITESURF 1 kitesurf par vol est autorisé ou un maximum de 2 seulement s’ils sont dans le même étui. La mesure maximale permise est la suivante ; 9 pieds (en longueur).	Les planches doivent être emballées dans un contenant rigide ou dans un étui moulé spécialement conçu pour le transport. Les planches emballées dans un étui souple sont également acceptées. Si elles n’ont pas d’étui conçu à cet effet, Propair Inc peut vous fournir un sac de plastique.
ARME À FEU RÉCRÉATIVE Le poids maximal de munition ne doit pas excéder 11lbs par passager. Le passager doit être âgé de 18ans ou plus pour pouvoir transporter une arme à feu.	Les armes à feu utilisées pour la pratique de sports (p. ex. les fusils de chasse, les armes à balles BB, les carabines de biathlon et les fusils marqueurs à balles de peinture) sont acceptées uniquement comme bagages enregistrés. Conditions applicables : • Les armes à feu doivent être déchargées; • Elles doivent être rendues inopérantes au moyen d'un dispositif de verrouillage (ex. verrou d'arme); • Elles doivent être rangées dans un étui opaque verrouillé, spécialement conçu à cette fin, et suffisamment robuste pour résister au transport; • Un maximum de deux armes par étui est accepté; • Les munitions doivent être emballées séparément de l’arme. Propair Inc se dégage de toute responsabilité pour tout équipement emballé de façon inadéquate

Les instruments de musique sont acceptés comme bagages enregistrés, non enregistrés ou bagage valet sous réserve de l'espace disponible.

Bagage enregistré

Dimension maximale de 158 cm total linéaire;
Poids maximum de 25lbs.

Bagage non enregistré

Poids maximum de 13lbs;
Dimension maximale de 15po x 13po x 7po.

Bagage valet

Poids maximum de 13lbs
Dimension maximale 9po x 10po x 15po.

Un instrument par passager peut être accepté comme bagage valet. Il sera placé dans le placard de l’aéronef. Cela remplace le bagage cabine : si un passager choisit d'enregistrer son instrument de musique comme bagage valet, aucun bagage cabine ne sera accepté à bord.

Les instruments de grande dimension, tels que violoncelle ou contrebasse, ne sont pas acceptés à bord de nos aéronefs.

Le passager est tenu d’emballer adéquatement son instrument pour le transport afin d’en assurer la protection et son intégrité. Propair ne peut être tenue responsable des dommages si l'instrument est transporté en soute.

Propair doit être avisé au minimum 48h à l’avance si le passager envisage d’emmener des armes à feu. Le passager doit être âgé de 18 ans ou plus pour pouvoir transporter une arme à feu.

Instruction d’emballage

Les armes à feu et les munitions ne doivent pas être rangées dans le même contenant.

Un formulaire de déclaration doit être rempli à l’enregistrement pour chaque étui comprenant une arme à feu. Sur le formulaire, vous devez attester que les armes à feu ne sont pas chargées

Toutes les armes à feu doivent être :

Déchargées;
Rangées dans un étui opaque verrouillé, spécialement conçu à cette fin, qui ne peut se briser facilement durant le transport.

Le poids maximal de munition par passager ne doit pas excéder 11lbs. Les munitions doivent être emballées séparément des armes. Les cartouches explosives ou incendiaires sont interdites.

Les marchandises dangereuses sont interdites en tout temps, notamment:

Explosifs
Gaz inflammables, gaz toxiques (ex. poivre de Cayenne), gaz non inflammables et non toxiques
Liquides inflammables
Solides inflammables
Matières comburantes et peroxydes organiques
Substances toxiques et infectieuses
Éléments radioactifs
Matières corrosives
Diverses matières dangereuses réglementées

REFUS DE TRANSPORTER DES PASSAGERS OU DES MARCHANDISES

Propair peut refuser de transporter toute personne ou toute marchandise pour plusieurs raisons, incluant, sans s'y limiter, les situations suivantes :

Sans limiter le caractère général des dispositions qui précèdent, les énoncés suivants représentent des comportements interdits où il peut être nécessaire pour le transporteur, en faisant preuve de discernement, de prendre des mesures afin d’assurer :

le confort ou la sécurité physique de la personne, des autres passagers ou des employés du transporteur;
la sécurité de l’aéronef;
l’exercice sans entraves des fonctions des membres d’équipage à bord de l’aéronef;
l’exploitation sécuritaire et adéquate du vol

Le transporteur peut notamment refuser le transport dans les situations suivantes :

La personne qui, de l’avis raisonnable d’un employé responsable du transporteur, a les facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue (à l'exception d'un patient sous traitement médical).
La personne dont le comportement ou l'état est, ou a été, connu comme étant abusif, offensant, menaçant, intimidant, violent ou autrement désordonné et qui, de l’avis raisonnable d’un employé responsable du transporteur, pourrait perturber le confort physique ou la sécurité des autres passagers ou des employés du transporteur, ou y porter gravement atteinte, entraver l’exécution des tâches d’un membre d’équipage ou compromette autrement l’exploitation sécuritaire et adéquate du vol.
La personne dont le comportement pose un risque ou un danger pour elle‑même ou d’autres passagers (y compris une passagère enceinte et son enfant à naître), ou pour des biens.
La personne qui ne se conforme pas aux directives du transporteur et de ses employés, non plus à celle de cesser tout comportement interdit.
La personne qui fume ou tente de fumer dans l’aéronef.
La personne qui continue d’utiliser un téléphone cellulaire, un ordinateur portable ou autre appareil électronique à bord de l’aéronef après avoir été avisée par un membre d’équipage d’en cesser l’utilisation.
La personne qui est nu-pieds.
La personne qui est vêtue de façon non convenable.
La personne qui a en sa possession un article interdit ou une arme, dissimulée ou non. Toutefois, le transporteur peut transporter des agents chargés de l’application de la loi ou des membres des forces armées qui répondent aux qualifications et aux conditions prescrites par la réglementation gouvernementale.
La personne qui a résisté ou pourrait vraisemblablement résister aux agents d’escorte

Dans ces cas, Propair n’est pas responsable pour le refus de transporter le passager et aucune indemnité sera accordée.

Propair met tout en œuvre pour que les bagages soient manipulés avec soin. Toutefois, il faut noter que la responsabilité à l’égard des dommages aux bagages, de leur livraison tardive ou de leur perte est limitée conformément aux Conditions générales de transport de Propair, à moins d’une déclaration préalable d'une valeur supérieure et du paiement supplémentaire applicable.

Une réclamation pour un bagage ne peut être faite qu’au nom d’un seul passager.

La responsabilité du transporteur se limite à la valeur déclarée du bagage.

Tous les bagages ou toutes marchandises présentées aux fins de transport peuvent être inspectés par le transporteur. Les bagages ou marchandises présentés ne seront pas transportés :

s'ils peuvent présenter un danger pour l’aéronef, les personnes ou les biens; ou
s'ils risquent d’être endommagées par le transport aérien; ou
s'ils ne sont pas convenablement emballées; ou
si leur transport contreviendrait aux lois, aux règlements ou aux ordonnances du Canada.

Si les bagages ou les marchandises, à cause de leur poids, de leurs dimensions ou de leur nature, ne peuvent être transportés à bord de l’aéronef, Propair doit, avant le départ du vol, refuser de transporter la totalité ou une partie des bagages ou des marchandises.

Animaux de compagnie :

Seuls les chiens et chats domestiques sont acceptés à bord de nos vols, sous certaines conditions. Un seul animal est accepté par vol.

L’animal de compagnie doit être transporté dans une cage ou un transporteur approprié et fait partie de la franchise de bagage à main du client. La cage doit être placée sous le siège devant le passager et l’animal devra demeurer en tout temps dans la cage de transport fermée sous le siège. Le passager assume la responsabilité complète de l’animal.

Les dimensions maximums de la cage sont : 10po x 15po x 9po (longueur + largeur + hauteur)
Le poids de l'animal et de la cage ne doit pas dépasser 13 lbs

Seules les cages correctement ventilées sont acceptées. La cage doit être suffisamment grande pour permettre à l'animal de se tenir sur ses pattes, de se tourner sur lui-même et de se coucher confortablement et en toute sécurité. Aucune partie de l’animal ne doit dépasser de la cage. Le transport de l’animal peut être refusé si la cage est jugée trop petite.

L’animal de compagnie doit être âgé d’au moins 12 semaines et être complètement sevré.

Le passager voyageant avec un animal ne peut pas s'asseoir dans les rangées près des cloisons et des issues de secours. Des sièges spécifiques vous serons attitrés lors de votre enregistrement pour s’assurer de respecter les procédures et règlementation en vigueur.

En cas d'allergies, il doit y avoir un minimum de 5 rangées entre un passager allergique aux chiens et/ou chats et un passager voyageant avec l'animal en cabine. S'ils sont assis à 5 rangées ou moins l'un de l'autre, le passager allergique sera relocalisé à l’opposé de la sortie de l’avion afin d'éviter de passer près de l'animal.

Toute réservation pour un animal de compagnie doit être effectuée auprès du centre de réservation au moins 72 heures à l’avance. Des frais par segment s'appliquent lors de la réservation.

Animaux aidants :

Un chien-guide ou un animal d’assistance certifié est accepté à bord de n’importe quel aéronef de Propair, à condition qu’il soit tenu avec un harnais. Le passager doit aussi fournir, lors de sa réservation, un certificat attestant que l’animal a été dressé par un organisme professionnel de dressage des animaux dans le but d'aider une personne ayant besoin d’assistance.

Le transporteur accepte, sans frais, l’animal aidant d’une personne ayant besoin d’assistance. Cette personne bénéficie également de la franchise complète de bagages.

Le transporteur déterminera, en consultation avec la personne ayant besoin d’assistance, l'emplacement le plus approprié dans l'aéronef afin d'assurer un espace suffisant pour la personne et son animal.

FRANCHISE DE BAGAGES

Politique officielle de bagages

Chaque passager a droit à la franchise de bagage suivante :

1 bagage enregistré de 25lbs confirmé par passager.
La dimension maximale (longueur + largeur + hauteur) est de 158 cm linéaires

Veuillez noter que la franchise de bagage restera à la pièce. Cependant le premier bagage sera sans frais à hauteur de 25lbs, à partir du deuxième bagage et ceux qui succèdent des frais seront applicables.

Nombre de pièces	Poids autorisé	Dimension maximale par pièce	Frais
1^er bagage	25 lbs	Un bagage enregistré peut mesurer jusqu'à 158 cm en dimensions linéaires (longueur + largeur + hauteur)	Gratuit
2^ième bagage	25 lbs, selon le poids/place disponible dans l’avion		50 $
3^ième bagage et plus	25 lbs, selon le poids/place disponible dans l’avion		Non autorisé, le passager devra prendre entente avec le transporteur

Excédent de bagages

Type de service	Frais pour les articles spéciaux	Frais par pièce de bagages
Tous les tarifs	114,98$ par article de sport	2 ième bagage 50$ et 3ième bagage ou plus 100$

Le transport de l'excédent de bagages sera assuré selon l'espace disponible. Le(s) bagage(s) excédentaire(s) peu(ven)t ainsi ne pas être embarqué(s) sur le même vol que le passager.

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Bagage perdu ou endommagé ?

Notre équipe est là pour vous accompagner et vous soutenir. Communiquez avec nous pour que nous vous aidions à retracer votre bagage et à obtenir les précisions nécessaires pour assurer la suite de votre voyage avec Propair. Nous vous invitons à compléter le formulaire suivant :

Bagage perdu ou endommagé

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